Revue encyclopédique: liberté, égalité, association, Том 151822 |
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Сторінка 38 - Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation dont la durée est expirée ; publiée d'après les ordres du ministre de l'intérieur, par M.
Сторінка 39 - La description de la découverte énoncée dans une patente sera de même rendue publique, et l'usage des moyens et procédés relatifs à cette découverte sera aussi déclaré libre dans tout le Royaume lorsque le propriétaire de la patente en sera déchu, ce qui n'aura lieu que dans les cas ci-après déterminés : 1° Tout inventeur convaincu d'avoir en donnant sa description recelé ses véritables moyens d'exécution sera déchu de sa patente; 2°...
Сторінка 305 - Que ce héros les tourne ailleurs que contre nous. Je l'ai vu, tout couvert de poudre et de fumée, Donner le grand exemple à toute son armée, Semer par ses périls l'effroi de toutes parts. Bouleverser les murs d'un seul de ses regards, Et sur l'orgueil brisé des plus superbes têtes De sa course rapide entasser les conquêtes.
Сторінка 39 - A l'expiration de chaque patente, la découverte ou invention devant appartenir à la société, la description en sera rendue publique, et l'usage en deviendra permis dans tout le Royaume, afin que tout citoyen puisse librement l'exercer et en jouir, à moins qu'un décret du Corps législatif n'ait prorogé l'exercice de la patente, ou n'en ait ordonné le secret dans les cas prévus par l'article XI.
Сторінка 305 - Je l'ai vu dans la paix, je l'ai vu dans la guerre, Porter partout un front de maître de la terre. J'ai vu plus d'une fois de fières nations Désarmer son courroux par leurs soumissions. J'ai vu tous les plaisirs de son âme héroïque N'avoir rien que d'auguste et que de magnifique ; Et ses illustres soins ouvrir à ses sujets L'école de la guerre au milieu de la paix.
Сторінка 255 - SM soit suppliée de maintenir l'entière et constante exécution des lois qui garantissent aux Français les droits de la liberté, de la sûreté, de la propriété, et à la nation le libre exercice de ses droits politiques.
Сторінка 91 - ... rapprochent d'abord les classes heureuses et les classes malheureuses de la société. Attaquons dans sa source ce luxe immodéré, toujours avide et toujours indigent, qui porte une si cruelle atteinte à tous les droits naturels. Que l'esprit de famille qui les rappelle tous, l'amour de la patrie qui les consacre, soient substitués parmi nous à l'esprit de corps, à l'amour des prérogatives, à toutes les vanités inconciliables avec une liberté durable, avec l'élévation du vrai patriotisme....
Сторінка 91 - ... les rappelle tous, l'amour de la patrie qui les consacre, soient substitués parmi nous à l'esprit de corps, à l'amour des prérogatives , à toutes les vanités inconciliables avec une liberté durable, avec l'élévation du vrai patriotisme. Opérons tous ces biens , Messieurs , ou commençons au moins à les opérer avant de prononcer d'une manière absolue aux hommes...